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A proximité de Villeurbanne 69100 Rhone
Acheteur : INSA LYON
69100 Villeurbanne
Tel : 0472437116
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 15/05/2024  
Secteurs d'activité
Services de désinfection et de désinfestation.

L'accord-cadre a pour objet des prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, et désinfection pour la Direction des Restaurants, la Direction des résidences, les bâtiments d'enseignement (sous-sols, locaux techniques et réfectoires), le Service Interuniversitaire du Domaine de la Doua.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/05/2024
JOUE - 265717-2024
265717-2024 - Mise en concurrence
France – Services de désinfection et de désinfestation – L'accord-cadre a pour objet des prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, et désinfection pour la Direction des Restaurants, la Direction des résidences, les bâtiments d'enseignement (sous-sols, locaux techniques et réfectoires), le Service Interuniversitaire du Domaine de la Doua.
OJ S 87/2024 03/05/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA LYON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'accord-cadre a pour objet des prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, et désinfection pour la Direction des Restaurants, la Direction des résidences, les bâtiments d'enseignement (sous-sols, locaux techniques et réfectoires), le Service Interuniversitaire du Domaine de la Doua.
Description: L'accord-cadre a pour objet des prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, et désinfection pour la Direction des Restaurants, la Direction des résidences, les bâtiments d'enseignement (sous-sols, locaux techniques et réfectoires), le Service Interuniversitaire du Domaine de la Doua.
Identifiant de la procédure: 4aef76fb-d3a7-44ab-aa34-e17c69d5d7d1
Identifiant interne: M24.0011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, désinfection pour l'INSA Lyon
Description: Prestations d'élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, désinfection pour l'INSA Lyon
Identifiant interne: M24.0011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA LYON
Numéro d’enregistrement: 19690192000013
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein  
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@insa-lyon.fr
Téléphone: 0472436384
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78591c64-d87b-4606-a8b7-92866419392f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 08:32:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 265717-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
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