1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression et façonnage à titre exclusif de cahiers et carnets à élastique
Description: Le présent marché a pour objet la fabrication de cahiers et de carnets à élastique incluant la fourniture du papier, l'impression, le façonnage et livraison pour les besoins de GrandPalaisRmn. Le Service marketing images et graphisme de GrandPalaisRmn édite des cahiers et des carnets à élastique pour une commercialisation dans l'ensemble des librairies-boutiques de GrandPalaisRmn, en France et à l'international sur le site https://www.boutiquesdemusees.fr/, et diffusion auprès des revendeurs et grossistes.
Identifiant de la procédure: 0ac28b9c-e149-49c2-8343-34162c691358
Identifiant interne: MAR-24-089
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Impression et façonnage à titre exclusif de cahiers et carnets à élastique
Description: Le présent marché a pour objet la fabrication de cahiers et de carnets à élastique incluant la fourniture du papier, l'impression, le façonnage et livraison pour les besoins de GrandPalaisRmn. Le Service marketing images et graphisme de GrandPalaisRmn édite des cahiers et des carnets à élastique pour une commercialisation dans l'ensemble des librairies-boutiques de GrandPalaisRmn, en France et à l'international sur le site https://www.boutiquesdemusees.fr/, et diffusion auprès des revendeurs et grossistes.
Identifiant interne: MAR-24-089
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché prend effet à compter de sa notification et est conclu pour une durée initiale d'un an. Il sera tacitement reconduit par période supplémentaire de douze (12) mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder trois (3) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: PRIX
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d’enregistrement: 69204158500583
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Pays: France
Téléphone: 0140134800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0130a79-c32b-41de-9dce-573f616dbb7e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 16:50:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 264337-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
