1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office national des combattants et des victimes de guerre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de rénovation des éléments en béton du mémorial des guerres d'indochine à Fréjus (83)
Description: Travaux de rénovation des éléments en béton du mémorial des guerres d'indochine à Fréjus (83)
Identifiant de la procédure: ec96c1ea-b55c-40f2-a853-42fa3a33fec5
Avis précédent: 612429-2023
Identifiant interne: 23.023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Espaces verts - Arrosage automatique
Description: Espaces verts - Arrosage automatique
Identifiant interne: 23.023-8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232121 Travaux de construction de canalisations d'irrigation
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Plomberie sanitaire
Description: Plomberie sanitaire
Identifiant interne: 23.023-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332300 Travaux de pose de conduits d'évacuation, 45332200 Travaux d'installation de distribution d'eau, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Installations de chantier TCE - Terrassements - VRD - Démolitions
Description: Installations de chantier TCE - Terrassements - VRD - Démolitions
Identifiant interne: 23.023-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Le marché comporte une part à prix forfaitaire et une part à prix unitaires. Le montant maximum de la part à prix unitaires est 90 000 euros (H.T.). La part forfaitaire est décomposée en une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Métallerie - Serrurerie - Zinguerie
Description: Métallerie - Serrurerie - Zinguerie
Identifiant interne: 23.023-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261320 Travaux de pose de gouttières, 44316500 Serrurerie
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Électricité - Éclairage - Automatisation - Photovoltaïque
Description: Électricité - Éclairage - Automatisation - Photovoltaïque
Identifiant interne: 23.023-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Échafaudages - Grutage - Traitement et restauration des éléments en béton
Description: Échafaudages - Grutage - Traitement et restauration des éléments en béton
Identifiant interne: 23.023-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages, 45510000 Location de grues avec opérateur
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Peinture - Traitement de surface - Signalétique
Description: Peinture - Traitement de surface - Signalétique
Identifiant interne: 23.023-7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pompes funèbres - Déplacement des corps
Description: Pompes funèbres - Déplacement des corps
Identifiant interne: 23.023-9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maçonnerie - Gros-?uvre - Étanchéité - Dallage
Description: Maçonnerie - Gros-?uvre - Étanchéité - Dallage
Identifiant interne: 23.023-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45213351 Travaux de construction de hangars d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111214 Travaux d'enlèvement de gravats, 45262521 Maçonnerie de parement, 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Le marché est décomposé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mémorial des guerres en Indochine 862 avenue du Général d'armée Jean Calliès
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Réalisation de prestations similaires à celles du marché initial : si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: N = 10 x somme des notes du candidat pour chaque question / note maximale indiquée dans le cadre de MJO
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: N = 10 x montant de l'offre moins disante / montant de l'offre analysée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours du référé contractuel : un mois à partir de l'envoi à la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 8 793 254,61 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DUMAFE
Offre:
Identifiant de l’offre: El1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 1 164 160,16 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024.001.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 04/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEOTRAVAUX SAS, URBATP PIERRES ET AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: El7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 1 849 917,51 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.157.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES POMPES FUNÈBRES DU VAR SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: El6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 698 750,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.162.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENOV ELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: El10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 176 966,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.159.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEOTRAVAUX SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: El7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 313 063,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.156.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 04/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEE PAYSAGE TRAVAUX ET ENTRETIEN PAYSAGE, COMPAGNIE GENERALE DES METIERS DE L EAU (CGME)
Offre:
Identifiant de l’offre: El17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 618 645,85 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.161.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION MEDITERRANEE (CPC MEDITERRANEE)
Offre:
Identifiant de l’offre: El2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 28 580,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023.158.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/12/2023
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HUSSOR ERECTA SOC, SELE, LEFEVRE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: El13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 2 943 172,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024.048.HL8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/03/2024
Date de conclusion du marché: 27/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Office national des combattants et des victimes de guerre
8. Organisations
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DUMAFE
Numéro d’enregistrement: 52138216800032
Adresse postale: 45 rue Émilien Gautier Les Milles
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33442799184
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TEE PAYSAGE TRAVAUX ET ENTRETIEN PAYSAGE
Numéro d’enregistrement: 82986613600023
Adresse postale: 278, route de Malpasset
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33950995254
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: HUSSOR ERECTA SOC
Numéro d’enregistrement: 78368334500046
Adresse postale: Z.I. 336 La Croix d'Orbey
Ville: LAPOUTROIE
Code postal: 68650
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33389475737
Télécopieur: +33389475708
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NEOTRAVAUX SAS
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 45013424200038
Adresse postale: 120 allée du Mistral CS 50501 LE THOR
Ville: VEDENE cedex
Code postal: 84275
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33490221748
Télécopieur: +33490221550
Rôles de cette organisation:
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LEFEVRE SAS
Numéro d’enregistrement: 35331873600058
Adresse postale: 183, boulevard Jean Mermoz
Ville: CHEVILLY-LARUE
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33149738367
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: URBATP PIERRES ET AMENAGEMENTS
Numéro d’enregistrement: 51834458500030
Adresse postale: Les Carrés de l'Arc Bâtiment A - Le Canet de Meyreuil
Ville: MEYREUIL
Code postal: 13590
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33442542750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LES POMPES FUNÈBRES DU VAR SAS
Numéro d’enregistrement: 85011265700026
Adresse postale: 45, place Paul Albert Février
Ville: FRÉJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33498092772
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: COMPAGNIE GENERALE DES METIERS DE L EAU (CGME)
Numéro d’enregistrement: 38982153900035
Adresse postale: 490 chemin de la Thuilière
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33442369809
Télécopieur: +33442189867
Rôles de cette organisation:
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SELE
Numéro d’enregistrement: 32344748200072
Adresse postale: 460, avenue de l'Europe
Ville: SAINT-CANNAT
Code postal: 13760
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33442514598
Rôles de cette organisation:
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION MEDITERRANEE (CPC MEDITERRANEE)
Numéro d’enregistrement: 52894139600020
Adresse postale: 224 Rue des Palmiers ZA les Carréous
Ville: PUGET-SUR-ARGENS
Code postal: 83480
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33494191970
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d’enregistrement: 18000701500019
Département: Département des achats
Adresse postale: Hôtel national des invalides 129, rue de grenelle CS70780
Ville: Paris cedex 07
Code postal: 75700
Pays: France
Téléphone: +33144423001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RENOV ELEC
Numéro d’enregistrement: 41968091300037
Adresse postale: 224, Rue des Palmiers
Ville: PUGET-SUR-ARGENS
Code postal: 83480
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33494816552
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine CS 40510
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33494427930
Télécopieur: +33494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) - CCIRA de Marseille Place Félix Baret - CS 80001
Ville: MARSEILLE Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d384abb-91e1-419a-9fe8-f8143634ca8c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 17:06:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 262947-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
