1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen-Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'objets promotionnels à l'effigie de l'Université de Rouen Normandie
Description: Le marché a pour objet la fourniture d'objets promotionnels au travers de sa boutique en ligne (revente d'objets), et à des fins promotionnelles ou de représentation institutionnelle de goodies avec marquage de l'université de Rouen Normandie (logo URN auquel pourra éventuellement s'ajouter un logo de composante ou laboratoire) ainsi que la fourniture de paniers garnis de produits locaux.
Identifiant de la procédure: 186f3ed6-6190-4587-a2cc-cd5798941702
Identifiant interne: 2024-35
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15897300 Colis alimentaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Objets promotionnels à l'effigie de l'université de Rouen Normandie
Description: Fourniture d'objets promotionnels au travers de sa boutique en ligne (revente d'objets), et à des fins promotionnelles ou de représentation institutionnelle de goodies avec marquage de l'université de Rouen Normandie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les candidats devront impérativement produire les échantillons listés ci-après, avant la date limite fixée pour le dépôt des offres. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. Les échantillons seront fournis à titre gratuits. Ils pourront être récupérés au sein du Service de l'Achat Public, dans un délai d'un mois maximum à l'issue de la consultation. Échantillons à produire : Lot 1 : Objets promotionnels : • Sweat-shirt, ecko-tex, qualité supérieure • Nappe • Sac de sport en coton • Casquette • Gourde éco-conception • Carnet souple • Grand sac shopping en coton, ecko-tex, 280gr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Paniers garnis avec emballage à l'effigie de l'université de Rouen Normandie
Description: fourniture de paniers garnis de produits locaux avec emballage à l'effigie de l'université de Rouen Normandie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les candidats devront impérativement produire les échantillons listés ci-après, avant la date limite fixée pour le dépôt des offres. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. Les échantillons seront fournis à titre gratuits. Ils pourront être récupérés au sein du Service de l'Achat Public, dans un délai d'un mois maximum à l'issue de la consultation. Échantillons à produire : Lot 2 - Paniers garnis : 1 modèle de panier garni avec des produits locaux et artisanaux (spécialités régionales, produits de bouche, chocolats…)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Téléphone: 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen-Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Ville: Mont-saint-aignan
Code postal: 76130
Pays: France
Téléphone: 0235147006
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 130 029 283 00012
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bae875c4-1e3c-4aca-966d-bf0c27d4c3e4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 10:35:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 264281-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
