1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSOCIATION CENTRE CULTUREL DE L'OUEST
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PROGRAMMATION ARTISTIQUE DU FESTIVAL DE MUSIQUE SACREE "PAQUES A FONTEVRAUD" POUR LES SAISONS 2025 A 2027
Description: PROGRAMMATION ARTISTIQUE DU FESTIVAL DE MUSIQUE SACREE "PAQUES A FONTEVRAUD" POUR LES SAISONS 2025 A 2027
Identifiant de la procédure: 778d3d20-e059-4a33-97bb-a4a8f9c0d290
Identifiant interne: 24_CCO_0003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92312000 Services artistiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Abbaye Royale de Fontevraud
Ville: Fontevraud L'Abbaye
Code postal: 49590
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: PROGRAMMATION ARTISTIQUE DU FESTIVAL DE MUSIQUE SACREE "PAQUES A FONTEVRAUD" POUR LES SAISONS 2025 A 2027
Description: PROGRAMMATION ARTISTIQUE DU FESTIVAL DE MUSIQUE SACREE "PAQUES A FONTEVRAUD" POUR LES SAISONS 2025 A 2027
Identifiant interne: S-PF-1462324
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92312000 Services artistiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Abbaye Royale de Fontevraud
Ville: Fontevraud L'Abbaye
Code postal: 49590
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/06/2024 17:01:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ASSOCIATION CENTRE CULTUREL DE L'OUEST
Numéro d’enregistrement: 30581500300010
Adresse postale: Abbaye Royale de Fontevraud
Ville: Fontevraud L'Abbaye
Code postal: 49590
Pays: France
Point de contact: RETAILLEAU Bruno
Téléphone: 0241517352
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 873144
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Téléphone: 0299653737
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 873142
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0660489889
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 462ea901-5393-436a-a152-ff627e38de94 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 11:38:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 262853-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
